Déposée le 22 février 2010 par la société LES CAVES MOLIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « PRINCE DE CONTI »
Le déposant est la société LES CAVES MOLIERE domicilié(e) 39 AVENUE DE VERDUN - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 437 273 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES MOLIERE domicilié(e) 39 AVENUE DE VERDUN - 34120 - PEZENAS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CAVES MOLIERE, SCA - 39 AVENUE DE VERDUN - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 392437273
LES CAVES MOLIERE - 39 AVENUE DE VERDUN - 34120 - PEZENAS - France
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Inscription le 26 avril 2016 - Rejet partiel n°667977 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
